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Mentions légales

PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

LE GAL Jean-Pierre, propriétaire du site www.armorplongee.com, EIRL Armor Plongée 

SIREN : 819 678 269

TVA : FR 41 819678269

 

Dirigeant : LE GAL Jean-Pierre

 

Armor Plongée

1f rue de l'Etache

22440 Ploufragan

FRANCE

​Tél. : 06.09.21.09.90

contact@armorplongee.com

 

  • Responsable de la publication : LE GAL Jean-Pierre

  • Hébergeur : OVH

 

 

OBJET

Le site www.armorplongée.com est une vitrine d'activité du centre de plaongée sous-marine. 

Armor Plongée a vocation à promouvoir la pratique et le développement des activités. 

ARMOR PLONGEE

Siège : 1 F rue de l'Etache | 22440 Ploufragan

Téléphone : 06.09.21.09.90

Email : contact@armorplongee.com

 

DONNÉES PERSONNELLES, INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les informations personnelles recueillies par www.armorplongée.com peuvent inclure votre nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, et autres documents concernant votre projet de rénovation.

Les données personnelles sont collectées à des fins d’analyse et de suivi de dossier par l’équipe d'Armor Plongée. Elles ne sont pas utilisées à des fins commerciales.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 2158036v0, au nom d'Armor Plongée.
Toutes personnes dispose d’un droit d’accès et de rectification qu’elle peut exercer en écrivant par voie électronique (contact@armorplongée.com) ou par courrier (Armor Plongée – Correspondant Informatique et Libertés – Zone Commerciale de la Hazaie, 17 Rue Marc Seguin, 22950 Trégueux)

 

 

CONTENUS ET DROITS DE REPRODUCTION

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable d'Armor Plongée est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source.

La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

 

Le site www.armorplongee.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Jean-Pierre LE GAL s’efforce de fournir sur le site www.armorplongee.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.armorplongee.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.armoplongee.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Espaces interactifs

Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Jean-Pierre LE GAL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Jean-Pierre LE GAL se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

 

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

Le site utilise la technologie HTML5. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

 

CRÉDITS

 

Icônes : Crées et publiées par Freepik de www.flaticon.com (Flat icons)

 

Photos : Un grand merci à Pierre Cottin

 

Webdesign, architecture, programmation : a good event

 

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Version 1.1 des mentions légales et conditions générales d'utilisation de www.armorplongee.com - Edition avril 2016

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